Types de licence
Types de licence forex : de quelles autorisations votre modèle a-t-il besoin ?
Chaque régulateur nomme ses licences à sa façon, mais tous posent la même question : allez-vous prendre la contrepartie de vos clients, ou seulement transmettre leurs ordres ? La réponse détermine le capital, la substance et la catégorie de licence.
Mis à jour
Les licences forex se distinguent surtout selon que vous négociez pour compte propre (teneur de marché) ou transmettez seulement les ordres (STP/agent). Les régulateurs parlent de licence de securities dealer, broker-dealer, investment dealer, entreprise d’investissement ou prestataire de services financiers ; les autorisations déterminent capital, substance et gouvernance.
Les principales catégories de licence
| Catégorie | Ce qu’elle permet | Appellations courantes |
|---|---|---|
| Teneur de marché (pour compte propre) | Négocier pour compte propre, en prenant la contrepartie des ordres des clients | Full service dealer, négociant en valeurs mobilières pour compte propre, Category 3A (DFSA) |
| Courtier STP / agent | Recevoir et transmettre les ordres des clients aux fournisseurs de liquidité | Broker, dealer as agent, Category 4 (DFSA), licence STP |
| Négociant en valeurs mobilières / broker-dealer | Négocier des valeurs mobilières, y compris des dérivés comme les CFD | Securities Dealer (Seychelles), Broker-Dealer (Bahamas), Investment Dealer (Maurice) |
| Entreprise d’investissement (UE) | Services d’investissement MiFID II avec passeport dans l’EEE | Cyprus Investment Firm (CIF) |
| Prestataire de services financiers | Conseil et intermédiation ; les dérivés de gré à gré exigent une licence de fournisseur distincte | FSP Category I (Afrique du Sud), licence ODP |
| Licence de courtage offshore | Activités de courtage dans un régime offshore léger | Licence de courtage international (Mohéli, Anjouan) |
Présentation simplifiée. La catégorie exacte dépend de votre modèle, de vos produits et du régulateur.
Ce qui change selon le type de licence
Capital
Les teneurs de marché supportent le capital minimum le plus élevé ; les courtiers agents le plus faible.
Équipe
La négociation pour compte propre exige généralement un gestionnaire des risques et une gouvernance renforcée.
Protection des clients
Ségrégation des fonds clients, reporting et audit se durcissent à mesure que les autorisations s’élargissent.
Types de licence : questions
Ai-je besoin d’une licence de teneur de marché ?
Seulement si vous prenez la contrepartie des ordres de vos clients (B-book). Un modèle purement STP/A-book peut souvent se contenter d’une licence d’agent plus étroite.
Une licence de négociant en valeurs mobilières suffit-elle pour les CFD ?
Dans plusieurs juridictions offshore, oui, car les CFD sont traités comme des dérivés couverts par la licence de négociant. Certains régulateurs, comme la SCB aux Bahamas, exigent une autorisation spécifique pour les CFD.
Une seule licence peut-elle couvrir les CFD crypto ?
Parfois. De nombreux régulateurs traitent les CFD crypto comme des dérivés ; la crypto au comptant exige généralement un enregistrement distinct de prestataire sur actifs virtuels.
Vous hésitez sur la licence qui vous convient ?
Présentez-nous votre modèle économique et vos marchés cibles. Nous présélectionnons les juridictions et vous envoyons une proposition ferme et détaillée.