À retenir
- La plupart des juridictions réglementées exigent désormais une certaine substance locale.
- Les licences des Comores et les voies IBC sans licence n’en exigent aucune, avec des contreparties nettes.
- La substance peut souvent être fournie par des sociétés de services locales agréées.
- Peu de substance signifie généralement une bancarisation plus difficile.
La tendance
Sous la pression des normes internationales, les régulateurs offshore ont régulièrement relevé leurs attentes en matière de substance : administrateurs locaux, responsables de la conformité, bureaux et véritable prise de décision sur place. Les licences qui n’exigent rien localement sont désormais l’exception.
Voies avec peu ou pas de substance
- Comores – Mohéli (Mwali) et Anjouan : licences offshore sans exigence de bureau local, à la reconnaissance contestée.
- Sociétés de Sainte-Lucie, de Saint-Vincent et des Îles Marshall : aucune licence FX.
La substance en tant que service
Dans des juridictions comme Maurice et les Bahamas, des sociétés de gestion agréées peuvent fournir administrateurs résidents, dirigeants et bureaux, si bien que les fondateurs n’ont pas besoin de s’expatrier.